Travaux souterrains
Contexte et enjeux
La région Rhône-Alpes a toujours eu une place importante du fait de la présence de l’arc alpin, de l’existence de nombreux projets de développement de réseaux de communication et de la nécessité de rénover des ouvrages existants. Ces projets de travaux souterrains font appel à de nombreuses entreprises, la plupart du temps organisées en groupement. Ces entreprises et leurs salariés sont exposés aux risques professionnels du BTP auxquels s’ajoutent des risques spécifiques (liés aux terrains, aux méthodes d’excavation...), tout cela en milieu confiné et exigu.
Agir en prévention
Pour améliorer les conditions de travail lors de la réalisation de travaux souterrains, le service Prévention des risques professionnels intervient notamment lors de visites et de réunions de chantiers, lors de collèges inter-entreprises de la sécurité de la santé et des conditions de travail (CISSCT). Cela permet une collaboration avec les acteurs de l’acte de construire qu’ils soient maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre, CSPS ou entreprises.
Consulter des cas concrets en entreprise
Se former en prévention
La Carsat Rhône-Alpes propose un dispositif de formation spécifique, à destination des dirigeants, préventeurs d'entreprise, encadrants, représentants du personnel, salariés du régime général, qui souhaitent acquérir des connaissances, des méthodologies et compétences en santé et sécurité du travail.
Concernant les travaux souterrains, une formation complémentaire pour les sauveteurs secouristes du travail est proposée intégrant leurs spécificités (formation SST SMS).
S‘informer sur les aides financières
Le contrat de prévention
Destiné aux entreprises de moins de 200 salariés des secteurs pour lesquels une convention nationale d'objectifs a été signée, le contrat de prévention permet à l'entreprise qui s'engage dans la prévention des risques professionnels de bénéficier d'une aide financière de la Carsat.
Les subventions prévention TPE
Destinées aux entreprises de moins de 50 salariés, elles ont pour but d'accompagner l'acquisition de matériels ou la réalisation de prestations (formations, diagnostics-plans d'actions), afin de réduire les risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et d'améliorer les conditions de travail.
Certaines sont spécifiques à des secteurs d'activité ou des risques particuliers.
Se documenter
A votre disposition
Tout déplierMise en œuvre de dispositifs de ventilation en travaux souterrains linéaires - mars 2017 (recommandation R494)
Ambiances thermiques dans les chantiers de creusement des tunnels (PDF, 4,31 Mo) – octobre 2020 (PRE 303)
Particules minérales allongées & travaux souterrains (PDF, 1,23 Mo) – décembre 2019 (SP 1199)
Nuisances physiques dans les chantiers de creusement de tunnels. Évaluation des risques et mesures de prévention (PDF, 560 Ko) - septembre 2014 (SP 1183)
Guide de bonnes pratiques pour la sécurité et la protection de la santé lors de travaux en souterrain (PDF, 6,21 Mo) - septembre 2013 (SP 1194)
Travaux souterrains - Prévention des risques liés au dégagement d'ammoniac lors de l'utilisation d'émulsions pompées (PDF, 375 Ko) - octobre 2012 (SP 1145)
Documents de la Cnam 2020
- fiche à destination des maîtres d’ouvrage menant des chantiers impliquant de travaux souterrains ;
- fiche à destination des maîtres d’ouvrage menant des chantiers de travaux publics ;
- fiche à destination des maîtres d’ouvrage pour l’appropriation de la mission de référent Covid-19 MOA.
- fiche à destination des maîtres d'ouvrages exploitants ;
- fiche à destination des maîtres d'œuvre ;
- fiche à destination des coordonnateurs de sécurité et de protection de la santé (SPS) ;
Documents de la Carsat Rhône-Alpes
- Flash info CSPS de la Carsat Rhône-Alpes
N° 1: le référent Covid (PDF, 170 Ko) (2020)
N° 2 : modalités de coopérations entre le référent Covid19 MOA et les autres acteurs (PDF, 136 Ko) (2020) - Webinaire du 30 septembre 2020 "Covid 19 & CSPS" : replay sur le site de Préventica
Faire appel à un prestataire
Vous pouvez être accompagnés par des consultants en prévention pour les formations Sauveteur Secouriste du Travail –Spécifique en Milieu Souterrain (SST – SMS).