Bâtiment et travaux publics
Les professionnels du bâtiment et des travaux publics (BTP) sont particulièrement exposés aux risques d’accidents du travail et maladies professionnelles. L’évaluation et l’analyse de ces risques sont indispensables pour préserver la santé et la sécurité des travailleurs.
Risques professionnels dans le BTP : de quoi parle-t-on ?
Si les manutentions manuelles sont la première cause d’accidents du travail sur les chantiers, les chutes de hauteur représentent quant à elles 17 % des accidents et restent la première cause d’accidents mortels dans le secteur. Sur la circonscription Nord-Est, le constat est le même avec 16% des accidents du travail qui ont pour cause les chutes de hauteur.
Ces accidents sont souvent la conséquence d’un défaut d’anticipation et de coordination : manque de protections collectives et/ou individuelles, dispositifs de protection défectueux ou pas adaptés, etc.
Comment agir pour prévenir les risques professionnels dans le BTP ?
En complément des solutions proposées sur ameli.fr/entreprise, la Carsat Nord-Est a conçu plusieurs ressources pour réduire les risques professionnels dans le secteur du BTP. Elles ont pour vocation d’accompagner les acteurs de la construction dans l’évaluation des risques et la mise en place de mesures de protection efficaces.
Bien préparer son projet
La Carsat Nord-Est vous propose un accompagnement technique, organisationnel ou financier pour tout projet de construction, extension, rénovation ou aménagement de locaux de travail.
Rendez-vous sur la page Entreprise nous contacter si vous désirez des renseignements.
Adapter la prévention
Les différents types de chantiers et d’interventions présentent des spécificités qui doivent être prises en compte dans l’élaboration de votre plan de prévention.
Sur les chantiers de construction métallique
Les accidents du travail sur les chantiers de construction métallique peuvent être graves, voire mortels. Pourtant, des solutions peuvent être anticipées dès la phase de conception de la structure afin de les éviter.
De la conception de l’ouvrage jusqu’à sa réalisation, le maître d’ouvrage est garant de la santé et de la sécurité des intervenants. La prévention représente un véritable enjeu de performance et d’image (voir le rôle du maître d’ouvrage sur ameli.fr/entreprise).
Le donneur d’ordre, avec l’appui de son coordonnateur SPS (sécurité et protection de la santé) de conception et en concertation avec son maître d’œuvre, prévoit, dans le plan général de coordination, les mesures de prévention qui seront mises en commun sur l’opération, les fait intégrer aux autres pièces du marché, et en exige la mise en place par les entreprises titulaires ou sous-traitantes.
Pour vous aider à mettre en commun les mesures de prévention, consultez les exigences des Thèmes Opérationnels Prioritaires (TOP) pour la Maîtrise d’ouvrage - Exploitant (PDF - 1.2 Mo) sur ameli.fr/entreprise.
S’adressant aux entreprises de construction métallique assurant la fabrication de la charpente et/ou du levage, mais aussi aux entreprises en charge de la pose de la couverture, la fiche technique régionale FT12 : Bonnes pratiques pour la prévention des chutes sur les chantiers de construction métallique (PDF - 369 Ko) présente, outre les exigences minimales de prévention et les bonnes pratiques à adopter, des situations d’exposition au risque de chutes et des solutions adaptées. Elle peut également être utile à l’équipe projet du donneur d’ordre dès la phase de conception.
Retrouvez également les vidéos de la Carsat Nord-Est sur la prévention dans le domaine de la construction métallique :
Construction Métallique - La prévention lors de la conception (YouTube)
Construction Métallique - La prévention sur chantier (YouTube)
Ainsi qu’un webinaire complet sur les bonnes pratiques en construction métallique :
Webinaire - Bonnes pratiques en construction métallique (YouTube)
Sur les chantiers de construction de maisons individuelles
Développer la prévention de la santé et de la sécurité sur les chantiers de construction de maisons individuelles (CMI), ou sur les chantiers similaires, est possible en appliquant des mesures de prévention permettant de limiter les risques de chutes, d’améliorer les manutentions et de proposer des solutions pour l’hygiène.
Pour parvenir à cet objectif, nous vous proposons un Socle national de bonnes pratiques sous la forme d’un Guide de bonnes pratiques en prévention des risques professionnels (PDF - 1.12 Mo) élaboré en partenariat et disponible sur ameli.fr/entreprise qui présente ces mesures de prévention.
Pour faire intégrer dans les contrats de travaux des dispositions permettant de maîtriser les risques en mettant en œuvre les 5 Thématiques Opérationnelles Prioritaires (TOP), consultez les exigences des Thèmes Opérationnels Prioritaires (TOP) pour la Maîtrise d’ouvrage - Constructeur Maisons individuelles (PDF - 662 Ko) sur ameli.fr/entreprise.
Parmi les mesures présentées dans les Thèmes opérationnels prioritaires, deux ressources sont à votre disposition pour répondre aux exigences minimales de prévention sur les chantiers de construction de maisons individuelles qui suivent restent prioritaires en Carsat Nord-Est :
la fiche technique régionale FT10 (PDF - 298 Ko) présentant les bonnes pratiques pour la prévention des chutes au travers des trémies d’escaliers, et aborde notamment la mise en place d’un platelage obturant totalement le vide et solidement positionné ou d’un escalier provisoire ;
la fiche technique régionale FT11 (PDF - 449 Ko) présentant les bonnes pratiques pour la prévention des chutes en zone de travaux de toiture, et aborde notamment la mise en place d’un échafaudage de pied périphérique accompagné d’un filet en sous-face de charpente, mais aussi d’autres dispositifs pour certaines configurations spécifiques.
Par ailleurs, les accès à la construction doivent se faire de plain-pied grâce aux remblais exécutés le plus tôt possible, à défaut, au moyen d’une passerelle sécurisée par des garde-corps.
Chez un client particulier
La Carsat Nord-Est a conçu un dépliant Travaux Client particulier (PDF - 657 Ko) à personnaliser qui peut être remis lors de la présentation de votre offre de prestation. Ce document, qui s’appuie sur les retours d’expérience de professionnels, permet de préparer l’intervention en amont avec vos clients, et ainsi de mieux sécuriser le chantier à venir.
Limiter les risques liés aux poussières de silice
Les matériaux utilisés dans le secteur du BTP peuvent générer des poussières de silice. En cas d’inhalation prolongée, les salariés sont exposés à des risques de troubles respiratoires et de pathologies pulmonaires. Il est donc essentiel d’intégrer cette problématique dans les bonnes pratiques de prévention.
Dans les travaux publics
Destiné aux entreprises réalisant des activités courantes de travaux publics, le guide Poussières de silice dans les activités de travaux publics (PDF - 2.2 Mo), rédigé en partenariat avec la Fédération régionale des Travaux Publics du Grand-Est, permet d’appréhender les risques liés à la présence de silice dans les matériaux utilisés ou extraits. Pour chaque situation de travail générique, il présente des solutions de prévention (organisationnelles, par protections collectives et/ou individuelles), ainsi que des avantages économiques, qualitatifs ou environnementaux.
Un webinaire est disponible sur le sujet :
Webinaire sur les risques liés à la silice cristalline dans le BTP (YouTube)
Retrouvez également des vidéos de la Carsat Nord-Est :
La silicose (YouTube)
Ainsi que des témoignages d’entreprise :
SOGEA : Un matériel adapté, le bon choix Prévention (YouTube)
2 Minutes Risques Pros - Risques chimiques Pros – SOGEA (YouTube)
Dans le bâtiment
Destiné aux entreprises réalisant des activités de gros œuvre avec des tâches de finition, le guide Poussière de silice chez le maçon finisseur (PDF - 3,01 Mo) constitue une aide aux encadrants pour sensibiliser les professionnels.
Le rôle du maître d’ouvrage
Le maître d’ouvrage (MOA) joue un rôle essentiel dans la prévention des risques professionnels. Il peut mettre en place des solutions de prévention dès qu’il conçoit l’opération de construction.
Pour en savoir plus sur l’importance de la MOA dans les chantiers, consultez la rubrique dédiée au maître d’ouvrage sur ameli.fr/entreprise.
La mission du Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé (C-SPS)
Pour aider les C-SPS à la préparation et la gestion de la Visite d’inspection commune (VIC), un guide de bonnes pratiques destiné aux C-SPS mais aussi aux maitres d’ouvrage et maitres d’œuvre a été élaboré en partenariat avec des acteurs du BTP.
L’objectif de ce guide est d’organiser au mieux cette rencontre préalable du C-SPS et des entreprises intervenantes (y compris les sous-traitants), pour garantir le respect des principes de coactivité définis dans le Plan général de coordination (PGC) et préciser les modalités d’intervention des entreprises décrites dans leur Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS).
Consultez le guide Préparation et gestion d’une Visite d’Inspection Commune (VIC) : Guide de bonnes pratiques (PDF - 947 Ko) (Carsat Alsace-Moselle).
Pour aller plus loin
Rubrique Bâtiment et travaux publics (ameli.fr/entreprise)
Campagne Travaux en hauteur, pas droit à l'erreur ! (preventionbtp.fr)
