Recommandation régionales Nord-Est

Pour accéder à l’ensemble des recommandations élaborées par l’Assurance Maladie - Risques professionnels Nord-Est en collaboration avec les Comités Techniques Régionaux.
Recommandation n°5/2000 de la CRAM Nord-Est
  • Livraison de matériaux de construction sur les chantiers du bâtiment et des travaux publics

Cette recommandation a été abrogée par la CRAT-MP de la Carsat Nord-Est le 10 décembre 2015, après avis favorable des CTR2 et CTR4.
Retrouvez la recommandation nationale R476 « Livraison de matériaux et éléments de construction sur les chantiers du BTP » sur ameli.fr.

Recommandation n°8/2005 de la Carsat Nord-Est
  • Formation et aptitude des personnels mettant en oeuvre des ponts roulants, portiques et semiportiques à commande au sol

La recommandation n°8/2005 a été abrogée par les 3 CTR de la Carsat Nord-Est lors de leurs réunions plénières de Novembre 2019.

En effet, les dispositions prévues par cette recommandation ont été reprises et élargies par la nouvelle recommandation nationale R484 « CACES® Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité des Ponts roulants et des Portiques », adoptés par les Comités Techniques Nationaux lors de leurs séances de mars et octobre 2017. Cette recommandation, entrant en vigueur le 1er janvier 2020, propose des moyens permettant :

  • La vérification des compétences des opérateurs
  • L’organisation des tests destinés à leurs évaluations
  • La délivrance des Certificats d’aptitude correspondants

Recommandation n°7/2003 de la Carsat Nord-Est :
Chargement/Déchargement Véhicules citernes contenant des liquides dangeureux
(PDF - 683 Ko)

Recommandation n°9/2006 de la Carsat Nord-Est :
Manutention d'armatures
(PDF - 772 Ko)

Dispositions générales n°10/2008 de la Carsat Nord-Est :
Interdiction des échaffaudage sur le taquets d'échelles
(PDF - 828 Ko)

Recommandation n°11/2008 de la Carsat Nord-Est :
Systèmes d'usinage autolatisés et programmables (SUAP)
(PDF - 2,98 Mo)

Recommandation n°12/2008 de la Carsat Nord-Est :
Prévention des effets des vibrations transmises à l'ensemble du corps par les machines mobiles
(PDF - 641 Ko)

Recommandation n°13/2009 de la Carsat Nord-Est :
Bien accueillir et former en sécurité le nouvel arrivant
(PDF - 660 Ko)

Recommandation n°14/2009 de la Carsat Nord-Est :
Indicateurs de santé et sécurité au travail
(PDF - 684 Ko)

Recommandation n°15/2019 de la Carsat Nord-Est :
Entreprises de travail à façon de la viande - Plan de prévention
(PDF - 732 Ko)

Recommandation n°16/2019 de la Carsat Nord-Est :
Les risques biologiques dans les filières viandes
(PDF - 1,22 Mo)

Recommandation n°17/2019 de la Carsat Nord-Est :
Sécurisation des scies à ruban dans l’agroalimentaire
(PDF - 601 Ko)